Sommaire des Délibérations

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Délibération 2020


    Conseil du 30 janvier 2020

  1. Présentation du D.O.B 2020
  2. Présentation du projet de S.D.A.H.G 2020-2026
  3. Remboursement d'un sinistre
  4. Autorisation pour signer la vente d'un bâtiemnt sur la Z.A de la Garenne à Gournay-en-Bray
  5. Autorisation pour signer un avenant au contrat avec Sonolub et la SIEOM
  6. Autoriastaion pour signer une convention entre la recyclerie de Grumesnil et le SIEOM
  7. Approbation de la modification des statuts du SYGOM

  8. Télécharger les délibérations du 1er mars 2019


Délibération 2019


    Conseil du 20 décembre 2018

  1. transfert de la compétence GEMAPI S.M.B.E
  2. Télécharger les délibérations du 20 décembre 2018




    Conseil du 1er mars 2019

  3. reconduction de la permanence espace numérique mobile
  4. ouverture de crédits anticipés Budget principal et budget annexe du SIEOM
  5. mandat porté au CDG 76 pour la convention de participation pour le risque prévoyance
  6. autorisation de signature du bail emphytéotique maisons de santé de Forges et Gaillefontaine
  7. approbation des statuts du S.M.B.V de l'Arques et désignation des délégués
  8. désignation d'un délégué au SMBV de l'Andelle
  9. règlement intérieur des déhcetteries du SIEOM
  10. facturation des badges d'accès en déchetterie perdus détériorés ou non restitués
  11. création d'un nouveau forfait de facturation accès déchetteries pour les maisons en vente ou travaux
  12. consulation pour désigner un bureau d'études chargé du diagnostic de territoire petite enfance
  13. modification avenant marché d'enlèvement des déchets IKOS Environnement
  14. consultation construction d'un garage déchetterie de La Feuillie
  15. autorisation de régler la crèche de Forges en ticket CESU
  16. consultation pour désigner un prestataire fin de DSP multi-accueil de Gournay
  17. D.O.B 2019
  18. modification avenant marché d'enlèvement des déchets VI Environnement
  19. modification avenant marché d'enlèvement des déchets IKOS Environnement

  20. Télécharger les délibérations du 1er mars 2019



    Conseil du 21 mars 2019

  21. demande de subvention 2019 : aménagement de la Z.A de La Feuillie
  22. demande de subvention 2019 : agrandissement de la Z.A de La Garenne à Gournay en Bray
  23. demande de subvention 2019 : réhabilitation aire d'accueil des gens du voyage de Gournay en Bray
  24. demande de subvention 2019 : création d'un pôle de santé à Gournay en Bray
  25. demande de subvention 2019 : extension des locaux techniques et bureaux du SIEOM
  26. vote du taux des quatre taxes 2019
  27. suppression d'un poste d'adjoint technique et création d'un poste de technicien
  28. instauration d'un prime de rendement et spécifique de service
  29. mise en place de l'IHTS grade de technicien
  30. suppression d'un poste d'infirmier en soins généraux au SSIAD
  31. création d'un emploi permanent au SSIAD
  32. autorisation signature avenant Liberty Bray
  33. consulation recrutement A.M.O maison médicale de Gournay en Bray
  34. rétrocession d'un terrain à la commune de Ferrières en Bray
  35. création régie de recettes encaissement de la taxe de séjour
  36. création d'un poste de coordonnateur action sociale et petite enfance
  37. approbation du règlement des attributions de subvention 2019
  38. vote du budget principal primitif 2019
  39. vote du budget 2019 de la ZA de La Feuillie
  40. vote du budget 2019 de la ZA de Gaillefontaine
  41. budget prévisionnel du SSIAD 2019
  42. C.A 2018 du budget principal
  43. affectation du résultat du C.A 2018 budget prinicpal
  44. C.A 2018 du SSIAD
  45. affectation du résultat du C.A 2018 du SSIAD
  46. C.A 2018 de la Z.A de la Feuillie
  47. affectation du résultat du C.A 2018 de la Z.A de La feuillie
  48. C.A 2018 de la Z.A de Gaillefontaine
  49. affectation du résultat 2018 du C.A de la Z.A de Gaillefontaine
  50. affectation des résultats du budget du SIEOM
  51. approbation du C.A 2018 du SIEOM
  52. budget primitif 2019 du SIEOM

  53. Télécharger les délibérations du 1er mars 2019



    Conseil du 26 avril 2019

  54. autorisation de lancer un marché pour l'acquisition de bennes au SIEOM
  55. renouvellement de la cotisation de l'ADM 76 pour 2019
  56. avenant au contrat des téléalarmes avec SUN Medica
  57. D.M. n° 01/2019
  58. approbation du règlement intérieur du personnel
  59. remboursement des frais de déplacement des agents de la CC4R
  60. remboursement des frais de déplacement des élus de la CC4R
  61. approbation du règlement de fonctionnement du multi-accueil de Forges les Eaux
  62. approbation du projet d'établissement du multi-accueil de Forges les Eaux
  63. autorisation de signer un groupement de commandes avec Gournay pour le marché DSP
  64. modification de la durée hebdomadaire poste d'aide soignante au SSIAD
  65. attribution de l'I.F.R.S.T.S.

  66. Télécharger les délibérations du 26 avril 2019



    Conseil du 6 juin 2019

  67. demande de subvention 2019 : création d'un pôle de santé à Gournay en Bray
  68. avenant changement de nom de Plastic Omnium
  69. A.M.O étude de faisabilité collecte de biodéchets
  70. suppression poste d'adjoint technique territorial et création poste d'agent de maitrise
  71. remboursement d'un sinistre véhicule portage de repas
  72. renouvellement de la convention permanences bureau logement
  73. extension du périmètre et des statuts du SMBE
  74. autorisation de signature de convention avec l'ACSAD
  75. recrutement A.M.O diagnostic petite enfance
  76. recrutement A.M.O fin de DSP et choix du mode futur de gestion
  77. subvention 2019 TOURISME
  78. subvention 2019 CULTURE
  79. subvention 2019 ENFANCE
  80. subvention 2019 ACTION SOCIALE
  81. subvention 2019 EVENEMENTIEL
  82. subvention 2019 SPORT
  83. D.M. n° 02/2019
  84. approbation du compte de gestion 2018 du budget principal
  85. approbation du compte de gestion 2018 du SSIAD
  86. approbation du compte de gestion 2018 de la Z.A de La Feuillie
  87. approbation du compte de gestion 2018 de la Z.A de Gaillefontaine
  88. approbation du compte de gestion 2018 du SIEOM

  89. Télécharger les délibérations du 6 juin 2019



    Conseil du 4 juillet 2019

  90. remboursement d'un sinistre véhicule du SSIAD
  91. D.M. n°03/2019
  92. signature avenant marché liquidation judiciaire DecampDubos
  93. choix de l'A.M.O pôle de santé de Gournay-en-Bray
  94. lancement des marchés de travaux de la Z.A de La Feuillie
  95. convention d'adhésion mission optionnelle RGPD au CDG 76
  96. demande de subvention balisage des chemins de randonnée secteur de Forges

  97. Télécharger les délibérations du 4 juillet 2019



    Conseil du 19 septembre 2019

  98. Taxe de séjour touristique 2020
  99. Désignation d'un délégué comité de pilotage Natura 2000
  100. Décision modificative n°4/2019 Budget B.P principal
  101. Décision modificative 01/2019 Budget annexe du SSIAD
  102. Renouvellement de l'adhésion à S.M.A
  103. Marché M.O.U.S gens du voyage
  104. Modification du règlement structure multi-accueil Amstramgram
  105. Cession de terrain Z.A de la Garenne à Gournay-en-Bray
  106. Maitrise d'oeuvre aménagement VRD Z.A de la Garenne à Gournay-en-Bray

  107. Télécharger les délibérations du 19 septembre 2019


    Conseil du 17 octobre 2019

  108. Avenant au contrat C.A.P Citéo du SIEOM
  109. Avenant aux contrats de reprise des papiers cartons du SIEOM
  110. Renouvellement du contrat territorial pour le mobilier usagé
  111. A.M.O étude de faisabilité pour les conteneurs enterrés et Semi-entérrés du SIEOM
  112. Présentation du rapport 2018 du SIEOM
  113. Mise à disposition d'une benne pour la collecte des pneumatiques
  114. Adoption des statuts du S.M.A.B
  115. Modification de la durée hebdomadaire poste d'adjoint administratif
  116. Dépôt de plainte incendie de l'entreprise Lubrizol

  117. Télécharger les délibérations du 17 octobre 2019


    Conseil du 21 novembre 2019

  118. Grille tarifaire redevance incitative 2020
  119. Consultation maintenance bacs O.M.R et D.M.R
  120. Consultation A.M.O renouvellement des marchés de collecte
  121. Décision modificative n°1/2019. ZAC de Gaillefontaine
  122. Décision modificative n°1/2019. Zac de La Feuillie
  123. Modification des statuts S.Y.M.A de l'Andelle
  124. Demande de subvention 2019 : hippodrome de Mauquenchy
  125. Adhésion au C.A.U.E 76
  126. Prolongation du mandat de gestion avec la Croix Rouge
  127. Lancement procédures pour la construction du P.L.S.A
  128. Remboursement sinistre véhicule portage de repas
  129. Signature convention O.R.T
  130. Adhésion convention risque prévoyance souscrite par le C.D.G 76
  131. Décision modificative n°5/2019 budget principal

  132. Télécharger les délibérations du 21 novembre 2019



    Conseil du 19 décembre 2019

  133. Extension des locaux du SIEOM : application des indemnités de résiliation
  134. Réhabilitation de la décheterie de Serqueux : application des indemnités de résiliation
  135. Validation de la C.A.O pour la fourniture de 6 bennes amovibles
  136. Avenant au contrat de reprise des journaux revues et magazines
  137. Renouvellement de la convention ECO TLC
  138. Lancement d'une consultation pour une A.M.O pour le renouvellement du marché des déchets
  139. Admission en non valeur budget annexe du SIEOM
  140. Attribution des marchés de travaux de la ZAC de La Feuillie
  141. Lancement de l'appel d'offres pour retenir l'opérateur pour le P.I.G
  142. Signature d'une convention de mise à disposition d'un agent de la CC4R au SIEOM
  143. Signature d'une convention de mise à disposition d'un agent du SIEOM à la CC4R
  144. Signature d'une convention avec le syndicat de transport de La Feuillie pour le remboursement d'entretien des stades
  145. Signature d'un avenant à la D.S.P pour la clôture de la convention en cours pour le multi-accueil de Gournay-en-Bray
  146. Signature d'un avenant à la D.S.P pour la prolongation de la convention en cours sur 2020
  147. Signature d'une convention avec la ville de Forges-les-Eaux pour le remboursement des frais de la crèche de Forges
  148. Signature d'une convention avec la ville de Gournay-en-Bray pour le remboursement des frais du multi-accueil de Gournay-en-Bray
  149. Signature d'une convention avec la ville de Gournay-en-Bray pour adhérer au groupement de commande organisée par la CC4R pour la relance de la D.S.P
  150. Fonds de concours accessibilité église d'Haussez
  151. Fonds de concours accessibilité cimetière d'Haussez
  152. Fonds de concours construction d'une salle à Beaussault
  153. Fonds de concours restauration sculptures chapelle de Gaillefontaine
  154. Fonds de concours rénovation de la salle des fêtes d'Haussez
  155. Fonds de concours réfection mur du cimetière de la Bellière
  156. Fonds de concours stationnement accès mairie à Haussez
  157. Fonds de concours : point d'accueil touristique à Forges les Eaux
  158. Fonds de concours éclairage public à Gaillefontaine
  159. Avancement de grade 2020 : adjoint administratif principal de 1ère classe
  160. Avancement de grade 2020 : adjoint technique principal de 2ème classe
  161. Avancement de grade 2020 : attaché principal
  162. Avancement de grade 2020 : rédacteur principal de 2ème classe
  163. Participation aux frais de fonctionnement piscine de Gournay-en-Bray
  164. Participation aux frais de fonctionnement piscine de Forges-les-Eaux
  165. Lancement d'études préalables à l'achat d'un bâtiment sur la Z.A Garenne à Gournay
  166. Demande de subvention aménagement abords de la ZAC de La Feuillie
  167. Demande de subvention pour la réhabilitation de la piscine de Gournay-en-Bray
  168. Prolongation du mandat de gestion avec la Croix Rouge

  169. Télécharger les délibérations du 19 décembre 2019


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